Mentions légales

Propriété intellectuelle et droits d’auteur

Tout le contenu du présent site www.tps-france.com, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de la société à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs.

Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord exprès par écrit de SAS TPS MARSEILLE. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des Contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre.

Protection des données

Aucune donnée personnelle n’est collectée à l’insu des visiteurs du site www.tps-france.com

Clause de non responsabilité

Ce site internet peut comporter des inexactitudes ou omissions. Son contenu est susceptible d’être modifié ou mis à jour dans de brefs délais. TPS MARSEILLE décline cependant toute responsabilité quant aux informations communiquées sur son site. Ces informations sont fournies à titre indicatif, ne sont pas nécessairement complètes et peuvent être modifiées à tout moment sans préavis.

TPS MARSEILLE ne saurait être non plus responsable de tous dommages, provoqués en raison de l’accès au site, de l’impossibilité d’y accéder par quiconque ou de son utilisation.

TPS MARSEILLE n’est pas responsable des informations apportées par les différents liens vers d’autres sites et sur le contenu de ceux-ci.